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Marques déposées par monsieur DAUCOURT Jean-Marc
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ROI Henry VIII
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROI Henry VIII
M. DAUCOURT Jean-Marc

Numéro de dépôt :
3928966
Date de dépôt :
21/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2022
ROI Henry VIII de DAUCOURT Jean-Marc

Présentation de la marque ROI Henry VIII

Déposée le 21 juin 2012 par monsieur DAUCOURT Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROI Henry VIII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est monsieur DAUCOURT Jean-Marc domicilié(e) 14902 Preston Road, suite 404, pmb#536 - 75254 - DALLAS-TEXAS - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Mme VIMES Sandrine domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque ROI Henry VIII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROI Henry VIII est expirée depuis le 21 juin 2022.


M. DAUCOURT Jean-Marc - 14902 Preston Road, suite 404, pmb#536 - 75254 - DALLAS-TEXAS - États-Unis


SCHMIT-CHRETIEN, Mme VIMES Sandrine - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Spiritueux distillés.